Politique de remboursement

Dernière mise à jour : 1er juin 2026

Roséthorne Intelligence souhaite que ses clients soient pleinement satisfaits de ses prestations de conseil. La présente politique précise les conditions de remboursement applicables.

Forfait Diagnostic

Toute commande peut être annulée sans frais jusqu'à 7 jours avant la date convenue de l'atelier de cadrage. Passé ce délai, et si aucun travail n'a été engagé, un remboursement de 50 % du montant versé est accordé.

Formule Trajectoire et programme Gouvernance

Ces missions au forfait mensuel peuvent être interrompues moyennant un préavis écrit de 30 jours. Les mois déjà entamés restent dus ; les mois non commencés et déjà réglés sont intégralement remboursés.

Modalités de remboursement

Tout remboursement est effectué par virement bancaire sous 14 jours ouvrés à compter de l'acceptation de la demande, sur le compte ayant servi au règlement.

Comment formuler une demande

Adressez votre demande par courriel à [email protected] en précisant la mission concernée. Nous accusons réception sous deux jours ouvrés.

Litiges

En cas de désaccord, nous privilégions une résolution amiable avant tout recours. Le droit français s'applique.